Ce que tout contrat freelance devrait contenir (et ce que la plupart omettent)

Un mauvais contrat est parfois pire qu’un contrat inexistant.

Sans contrat, les deux parties savent qu’elles opèrent sans filet. Avec un mauvais contrat, l’une des deux — souvent vous — pense être protégée alors qu’elle ne l’est pas. C’est la fausse sécurité qui coûte le plus cher.

Voici ce qu’un contrat freelance doit contenir pour être utile, pas juste présent.

Les conditions de paiement : net 14, pas net 30

La norme par défaut dans beaucoup d’entreprises est net 30 — paiement à 30 jours. Pour un freelance, c’est trop long.

Posez net 14 comme standard. Sur les projets longs, exigez un acompte de 30 à 50 % avant de commencer. Cet acompte a deux effets : il garantit que le client est solvable, et il aligne les intérêts dès le départ. Un client qui a payé un acompte n’abandonne pas le projet sans raison.

Ajoutez une clause d’intérêts de retard. La formule usuelle est 1,5 % par mois sur les sommes dues au-delà de l’échéance. Elle n’est presque jamais déclenchée — mais elle crée une pression réelle sur les délais de paiement.

La définition du périmètre : ce qui est inclus ET ce qui ne l’est pas

C’est la clause que la plupart des freelances rédigent à moitié.

Ils décrivent ce qu’ils vont faire. Ils n’écrivent pas ce qu’ils ne font pas. C’est cette liste manquante qui génère 80 % des litiges.

“Conception de la page d’accueil” ne veut rien dire sans préciser : combien de versions initiales, combien de tours de révision, est-ce que la version mobile est incluse, est-ce que l’intégration dans le CMS est dans le périmètre. Quand ces questions ne sont pas posées dans le contrat, elles sont posées pendant le projet — et la réponse du client est rarement celle que vous attendiez.

Limitez les révisions explicitement. Deux tours de révision inclus, au-delà facturation au taux horaire. Ce n’est pas une contrainte pour le client — c’est une invitation à faire des retours utiles plutôt que des retours éparpillés.

La kill fee : si le client annule, vous êtes compensé

Les clients annulent. Parfois la semaine après avoir signé, parfois quand 60 % du projet est livré.

Sans kill fee, vous avez travaillé pour rien. Avec une clause bien rédigée, vous récupérez au moins une partie de la valeur créée.

Structure classique : si le client résilie avant le démarrage, vous conservez l’acompte. Si la résiliation arrive en cours de projet, vous êtes payé pour le travail effectué plus un pourcentage de la valeur restante — souvent 25 à 50 %. Le pourcentage est négociable, mais la clause ne l’est pas.

Un client qui refuse cette clause vous dit que l’annulation est une option qu’il envisage.

Le transfert de propriété intellectuelle : seulement après paiement complet

Par défaut dans la plupart des pays, la propriété intellectuelle d’une œuvre reste à son auteur jusqu’à transfert explicite. Mais beaucoup de contrats transfèrent la PI à la signature du contrat, pas au paiement.

C’est une erreur.

La clause correcte : la propriété intellectuelle est transférée au client uniquement à la réception du paiement intégral. Pas à la livraison. Pas à la validation. Au paiement.

Cette clause donne un levier réel en cas de litige. Un client qui utilise votre travail sans payer le fait sans droits légaux sur ce travail.

Les clauses que les clients refusent : ce que ça signale

Un client sain accepte ces clauses sans problème.

Il peut négocier les montants — l’acompte de 50 % peut devenir 30 %, le délai de paiement peut passer de 14 à 21 jours. Ces ajustements sont normaux. Ce qui n’est pas normal, c’est un refus catégorique de toute clause protectrice.

Un client qui refuse la kill fee envisage l’annulation. Un client qui refuse le transfert de PI conditionnel au paiement a peut-être un problème de trésorerie. Un client qui ne veut pas définir le périmètre par écrit laisse volontairement la porte ouverte à l’interprétation.

Si plusieurs clauses sont refusées en bloc, ce n’est pas une négociation — c’est un signal. Consultez les signaux d’alarme à repérer avant de signer pour les autres indicateurs à surveiller avant de commencer.

Garder la trace : contrat + relevé de facturation

Un contrat seul ne suffit pas. Si un litige arrive, vous aurez besoin de prouver ce qui a été fait et quand.

Le relevé de facturation — heures par client, par période, par type de travail — est la pièce comptable qui donne du poids au contrat. Sans lui, vous pouvez avoir le bon contrat et quand même perdre un litige faute de preuves.

Les freelances qui facturent de mémoire n’ont pas ce relevé. Ceux qui travaillent depuis leur agenda l’ont déjà, à condition de le lire correctement.

Timescanner trace vos heures par client depuis votre agenda. Compatible avec tous les calendriers iCal.